Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUSCAN
SOLUCAD

Numéro de dépôt :
4557022
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
SOLUSCAN de SOLUCAD

Présentation de la marque SOLUSCAN

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par SOLUCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est SOLUCAD domicilié(e) 951 ALLEE DES PINS - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUCAD, Monsieur FREDERIC STEPHANE POSTIAUX domicilié(e) 951 ALLEE DES PINS - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

La marque SOLUSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUSCAN arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

SOLUCAD a également déposé les autres marques suivantes : SOLUCAD , SOLUSCAN3D


SOLUCAD - 951 ALLEE DES PINS - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


SOLUCAD, Monsieur FREDERIC STEPHANE POSTIAUX - 951 ALLEE DES PINS - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; casques de réalité virtuelle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.